{"id":1105,"date":"2025-01-12T11:15:12","date_gmt":"2025-01-12T16:15:12","guid":{"rendered":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/?p=1105"},"modified":"2025-01-13T07:27:30","modified_gmt":"2025-01-13T12:27:30","slug":"planification-fiscale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/?p=1105","title":{"rendered":"Planification fiscale"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Mesures de planification fiscale \u00e0 prendre avant le 31 d\u00e9cembre (d\u00e9cembre 2024)<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">18 d\u00e9cembre 2024<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le 31&nbsp;d\u00e9cembre&nbsp;2024 marque non seulement la fin de l\u2019ann\u00e9e civile, mais \u00e9galement la fin de l\u2019ann\u00e9e d\u2019imposition&nbsp;2024 pour les contribuables canadiens. Et m\u00eame si la plupart des Canadiens pensent \u00e0 tout sauf \u00e0 leurs imp\u00f4ts pour 2024 pendant la p\u00e9riode des F\u00eates, la r\u00e9alit\u00e9 est que le 31&nbsp;d\u00e9cembre peut \u00eatre une date critique lorsqu\u2019il s\u2019agit de d\u00e9terminer combien d\u2019imp\u00f4t ils devront payer pour 2024.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans certains cas, des mesures doivent \u00eatre prises avant le 31&nbsp;d\u00e9cembre afin d\u2019obtenir un all\u00e8gement administratif des p\u00e9nalit\u00e9s et des int\u00e9r\u00eats qui ont \u00e9t\u00e9 impos\u00e9s par l\u2019Agence du revenu du Canada (ARC). Dans d\u2019autres cas, le fait de ne pas prendre certaines mesures avant la fin de l\u2019ann\u00e9e civile signifiera la perte de d\u00e9ductions et de cr\u00e9dits qui auraient pu \u00eatre demand\u00e9s dans la d\u00e9claration de 2024 et qui auraient r\u00e9duit l\u2019imp\u00f4t \u00e0 payer pour l\u2019ann\u00e9e. Dans tous les cas, il est impossible de rem\u00e9dier au non-respect de la date limite du 31&nbsp;d\u00e9cembre&nbsp;: seules les mesures prises avant la fin de l\u2019ann\u00e9e civile (\u00e0 l\u2019exception des cotisations \u00e0 un REER) peuvent r\u00e9duire la facture fiscale pour 2024.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">M\u00eame s\u2019il ne reste que quelques semaines pour mettre en place la plupart des strat\u00e9gies de planification fiscale et d\u2019\u00e9conomie d\u2019imp\u00f4t pour 2024, la bonne nouvelle est que les strat\u00e9gies les plus faciles \u00e0 appliquer n\u2019exigent pas beaucoup de planification ou de structures financi\u00e8res compliqu\u00e9es; dans bien des cas, il s\u2019agit simplement de prendre en compte le moment o\u00f9 les mesures auraient \u00e9t\u00e9 prises de toute fa\u00e7on.&nbsp;&nbsp;Voici une liste de certaines des mesures qui doivent \u00eatre envisag\u00e9es par la plupart des contribuables canadiens \u00e0 l\u2019approche de la fin de l\u2019ann\u00e9e civile et de l\u2019ann\u00e9e d\u2019imposition.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Demandes d\u2019all\u00e8gement de p\u00e9nalit\u00e9s ou d\u2019int\u00e9r\u00eats des contribuables<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les contribuables peuvent demander \u00e0 l\u2019ARC un all\u00e8gement des int\u00e9r\u00eats ou des p\u00e9nalit\u00e9s pr\u00e9lev\u00e9s par cette derni\u00e8re, et ceux qui veulent faire une telle demande doivent l\u2019envoyer dans les 10&nbsp;ans suivant la fin de l\u2019ann\u00e9e civile ou de l\u2019exercice concern\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La date limite de 2024 s\u2019applique aux demandes d\u2019all\u00e8gement des contribuables pour&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>l\u2019ann\u00e9e d\u2019imposition\u00a02014;<\/li>\n\n\n\n<li>les p\u00e9riodes de d\u00e9claration qui ont pris fin durant l\u2019ann\u00e9e civile\u00a02014; et<\/li>\n\n\n\n<li>les int\u00e9r\u00eats et les p\u00e9nalit\u00e9s qui ont couru au cours de l\u2019ann\u00e9e civile\u00a02014 pour toute ann\u00e9e d\u2019imposition ou p\u00e9riode de d\u00e9claration.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Toutes les demandes d\u2019all\u00e8gement doivent \u00eatre soumises au plus tard le 31&nbsp;d\u00e9cembre&nbsp;2024. Vous trouverez de plus amples renseignements concernant les circonstances o\u00f9 un all\u00e8gement peut \u00eatre fourni et la fa\u00e7on de demander un all\u00e8gement sur le site Web de l\u2019ARC \u00e0 l\u2019adresse suivante&nbsp;:&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/a-propos-agence-revenu-canada-arc\/plaintes-differends\/annulation-penalites-interets-renonciation-a-ceux\/qui-peut-faire-demande.html\" rel=\"noreferrer noopener\" target=\"_blank\">https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/a-propos-agence-revenu-canada-arc\/plaintes-differends\/annulation-penalites-interets-renonciation-a-ceux\/qui-peut-faire-demande.html<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Effectuer une derni\u00e8re cotisation \u00e0 son REER<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La plupart des Canadiens savent qu\u2019il est possible de cotiser \u00e0 un REER jusqu\u2019\u00e0 60&nbsp;jours apr\u00e8s la fin de l\u2019ann\u00e9e civile\/d\u2019imposition, et de d\u00e9duire ces cotisations dans la d\u00e9claration pour cette ann\u00e9e civile\/d\u2019imposition. Toutefois, il existe une exception importante \u00e0 cette r\u00e8gle, que la plupart des Canadiens ne connaissent probablement pas.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tous les Canadiens qui poss\u00e8dent un REER doivent le fermer avant la fin de l\u2019ann\u00e9e au cours de laquelle ils atteignent l\u2019\u00e2ge de 71&nbsp;ans, habituellement en le convertissant en un fonds enregistr\u00e9 de revenu de retraite (FERR) ou en achetant une rente. Une personne qui atteint l\u2019\u00e2ge de 71&nbsp;ans pendant l\u2019ann\u00e9e peut faire une derni\u00e8re cotisation \u00e0 son REER pour l\u2019ann\u00e9e, en supposant qu\u2019elle dispose de suffisamment de droits de cotisation. Toutefois, dans ce cas, il n\u2019est pas possible de profiter du d\u00e9lai de 60&nbsp;jours pour verser les cotisations apr\u00e8s le 31&nbsp;d\u00e9cembre. Toute cotisation \u00e0 un REER par une personne qui atteint l\u2019\u00e2ge de 71&nbsp;ans en 2024 doit \u00eatre faite au plus tard le 31&nbsp;d\u00e9cembre&nbsp;2024. Apr\u00e8s cette date limite, il n\u2019est plus possible de cotiser \u00e0 un REER.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Ajustement des acomptes provisionnels pour 2024<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Des millions de contribuables canadiens (particuli\u00e8rement les travailleurs ind\u00e9pendants et les retrait\u00e9s canadiens) paient leur imp\u00f4t sur le revenu par acomptes provisionnels trimestriels, et le montant de ces acomptes repr\u00e9sente une estimation du total de l\u2019imp\u00f4t \u00e0 payer par le contribuable pour l\u2019ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le dernier versement des acomptes provisionnels pour cette ann\u00e9e est d\u00fb le 15&nbsp;d\u00e9cembre&nbsp;2024 (comme cette date tombe un dimanche, la date limite du versement est le lundi 16&nbsp;d\u00e9cembre). \u00c0 la mi-d\u00e9cembre, presque tout le monde aura une assez bonne id\u00e9e de ses revenus et d\u00e9ductions pour l\u2019ann\u00e9e&nbsp;2024 et pourra ainsi estimer la facture fiscale finale pour l\u2019ann\u00e9e, en tenant compte des strat\u00e9gies de planification fiscale d\u00e9j\u00e0 mises en place, ainsi que des cotisations \u00e0 un REER qui seront vers\u00e9es au plus tard le 1<sup>er<\/sup>&nbsp;mars&nbsp;2025. Bien que les formulaires pour les d\u00e9clarations de revenus \u00e0 utiliser pour l\u2019ann\u00e9e&nbsp;2024 ne soient pas encore publi\u00e9s par l\u2019ARC, il est possible de faire une estimation en utilisant le formulaire de&nbsp;2023. Compte tenu de l\u2019augmentation des montants de cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t et des tranches d\u2019imposition de 2023 \u00e0 2024, l\u2019utilisation du formulaire de 2023 entra\u00eenera probablement une l\u00e9g\u00e8re surestimation de l\u2019imp\u00f4t \u00e0 payer pour 2024.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Une fois l\u2019estimation de la facture fiscale pour 2024 calcul\u00e9e, le montant obtenu doit \u00eatre compar\u00e9 au total des acomptes provisionnels d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9s pendant l\u2019ann\u00e9e 2024 (vous pouvez obtenir ce total en consultant votre dossier fiscal en ligne sur le site Web de l\u2019ARC ou en appelant la Ligne des demandes de renseignements sur l\u2019imp\u00f4t des particuliers de l\u2019ARC au 1-800-959-8281). Selon le r\u00e9sultat, il pourrait \u00eatre possible de r\u00e9duire le montant de l\u2019acompte provisionnel \u00e0 payer le 15&nbsp;d\u00e9cembre&nbsp;\u2013 et ainsi lib\u00e9rer des fonds pour les d\u00e9penses in\u00e9vitables des F\u00eates!<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">&nbsp;Frais m\u00e9dicaux<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les gouvernements f\u00e9d\u00e9ral, provinciaux et territoriaux offrent un cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t non remboursable pour les frais m\u00e9dicaux admissibles engag\u00e9s. La plupart des Canadiens engageront de tels frais&nbsp;: m\u00eame si nous b\u00e9n\u00e9ficions d\u2019un syst\u00e8me public de soins de sant\u00e9, il y a n\u00e9anmoins une longue liste de frais m\u00e9dicaux et param\u00e9dicaux qui doivent \u00eatre pay\u00e9s par les particuliers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les contribuables peuvent demander le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour frais m\u00e9dicaux pour tous les frais m\u00e9dicaux admissibles engag\u00e9s au cours de toute p\u00e9riode de 12&nbsp;mois&nbsp;<em>se terminant pendant l\u2019ann\u00e9e d\u2019imposition.&nbsp;<\/em>Autrement dit, le contribuable peut choisir la p\u00e9riode de 12&nbsp;mois pour laquelle les frais m\u00e9dicaux engag\u00e9s engendrent le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t le plus \u00e9lev\u00e9. Toutefois, comme pour d\u2019autres cr\u00e9dits, les frais doivent avoir \u00e9t\u00e9 engag\u00e9s avant la fin de 2024 pour \u00eatre r\u00e9clam\u00e9s dans la d\u00e9claration de revenus de 2024.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il y a un crit\u00e8re suppl\u00e9mentaire concernant les demandes du cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour frais m\u00e9dicaux&nbsp;: seuls les frais m\u00e9dicaux qui d\u00e9passent 2&nbsp;759&nbsp;$ ou 3&nbsp;% du revenu net du contribuable pour 2024, selon le moins \u00e9lev\u00e9 de ces montants, peuvent \u00eatre demand\u00e9s. En pratique, la r\u00e8gle pour 2024 veut que les contribuables dont le revenu net pour l\u2019ann\u00e9e est de 91&nbsp;967&nbsp;$ ou moins aient le droit de r\u00e9clamer les frais m\u00e9dicaux admissibles qui sont sup\u00e9rieurs \u00e0 3&nbsp;% de leur revenu net pour l\u2019ann\u00e9e. Ceux dont le revenu est sup\u00e9rieur \u00e0 91&nbsp;967&nbsp;$ ne pourront r\u00e9clamer que les frais admissibles qui d\u00e9passent le seuil de 2&nbsp;759&nbsp;$.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Enfin, il est possible de combiner les frais m\u00e9dicaux engag\u00e9s par les deux conjoints et leurs enfants mineurs et de faire une demande combin\u00e9e dans une seule d\u00e9claration. Dans la plupart des cas, le meilleur r\u00e9sultat fiscal peut \u00eatre obtenu si la demande est effectu\u00e9e dans la d\u00e9claration du conjoint ayant le revenu le moins \u00e9lev\u00e9, tant que son imp\u00f4t \u00e0 payer correspond au moins au montant du cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour frais m\u00e9dicaux demand\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il est malheureux, compte tenu du nombre de Canadiens qui peuvent demander le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour frais m\u00e9dicaux, que le calcul de ce cr\u00e9dit puisse porter \u00e0 confusion. Vous trouverez de plus amples renseignements concernant la fa\u00e7on de calculer et de demander le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour frais m\u00e9dicaux pour 2024 sur le site Web de l\u2019ARC \u00e0 l\u2019adresse suivante&nbsp;:&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/formulaires-publications\/publications\/rc4065.html\" rel=\"noreferrer noopener\" target=\"_blank\">https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/formulaires-publications\/publications\/rc4065.html<\/a>. M\u00eame si la version la plus r\u00e9cente de la publication disponible actuellement sur le site de l\u2019ARC concerne l\u2019ann\u00e9e d\u2019imposition&nbsp;2023, les m\u00eames r\u00e8gles s\u2019appliquent pour 2024, sauf en ce qui concerne le seuil de revenu net applicable indiqu\u00e9 ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">S\u2019assurer de produire sa d\u00e9claration de revenus de 2023 avant la fin de l\u2019ann\u00e9e<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">M\u00eame si c\u2019est toujours une bonne id\u00e9e de s\u2019assurer de produire ses d\u00e9clarations de revenus \u00e0 temps (il n\u2019est jamais bon de retarder leur production, peu importe la situation), il y a d\u2019autres raisons cette ann\u00e9e qui justifient de v\u00e9rifier que ses d\u00e9clarations de revenus pour toutes les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes, y compris 2023, sont produites avant le 31&nbsp;d\u00e9cembre&nbsp;2024.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le 21&nbsp;novembre, le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral a annonc\u00e9 la Remise pour les travailleurs canadiens, une remise non imposable de 250&nbsp;$ qui sera vers\u00e9e aux Canadiens admissibles au printemps&nbsp;2025. Les crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 de base pour la remise sont que le particulier doit avoir eu un revenu net de 150&nbsp;000&nbsp;$ ou moins en 2023 et avoir touch\u00e9 un revenu d\u2019emploi ou de travail ind\u00e9pendant au cours de cette ann\u00e9e. De plus, un particulier doit avoir&nbsp;<em>produit une d\u00e9claration de revenus pour l\u2019ann\u00e9e d\u2019imposition&nbsp;2023 avant la fin de 2024<\/em>. Les Canadiens qui sont autrement admissibles, mais qui ne produisent pas leur d\u00e9claration de revenus pour 2023 au plus tard le 31&nbsp;d\u00e9cembre&nbsp;2024, ne recevront pas la remise.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Mesures de planification fiscale \u00e0 prendre avant le 31 d\u00e9cembre (d\u00e9cembre 2024) 18 d\u00e9cembre 2024 [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"0","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3],"tags":[19],"class_list":["post-1105","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-particulier","tag-extrait-des-nouvelles-fiscales-de-wolters-kluwer-ltee-et-les-infos-qui-figurent-sur-le-site-web-de-larc"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1105","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1105"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1105\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1106,"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1105\/revisions\/1106"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1105"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=1105"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/rejeanpotvin.ca\/fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=1105"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}